Arrêtés Municipaux (à compter du 1er juillet 2022)

 

 Arrêtés permanents

20220719/01 Arrêté municipal portant réglementation de l'extinction nocturne de l'éclairage public (publié le 22/07/2022)

20221027/01 Arrêté municipal portant désignation d'un correspondant incendie et secours (publié le 28/10/2022)

2023 007 AOT Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public sur l'ensemble des voiries de la localité (publié le 23/02/2023)

2024 018 Arrêté portant interdiction d'arrêt et de stationnement dans les espaces verts de l'agglomération (publié le 15/05/2024)

2024 025 Arrêté portant interdiction de rassemblements abusifs et de consommation d'alcool en divers lieux de la commune (publié le 20/06/2024)

2024 036 Arrêté portant limitation de la vitesse à 30km/h sur l'ensemble des voies de la Commune (publié le 20/09/2024)

20250311 Arrêté réglementant la circulation sur le chemin du Hennert (publié le 12/03/2025)

Déclaration de tir de nuit du sanglier du 15/04/2025 au 01/02/2026 (publié le 15/04/2025)

Arrêté portant modification de circulation dans la rue du Château (publié le 18/07/2025)

Décret n° 2025-848 du 27 août 2025 fixant la date du renouvellement des conseillers municipaux et communautaires, des conseillers métropolitains de Lyon, des conseillers de Paris et des conseillers de l'arrondissement de Paris, Lyon et Marseille, et portant convocation des électeurs (publié le 28/08/2025)

Arrêté portant autorisation d'occupation permanente du domaine public par la société VEOLIA Eau sur la commune de Bousse pour 2026 

 Arrêté portant circulation et stationnement interdits pour l'organisation d'un vide grenier (publié le 29/01/2026)

 Arrêtés temporaires

 Arrêté ADS (publié le 30/10/2024) 

Arrêté ADS (publié le 18/03/2025)

Demande d'autorisation préalable d'exploiter un fonds agricole (publié le 01/09/2025)

Forêt domaniale - Calendrier des battues (publié le 07/10/2025)

Avis d'enquête publique du projet arrêté de l'élaboration du Schéma de Cohérence de l'Agglomération Thionvilloise (publié le 28/10/2025)

 Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public par la société SPIE sur le territoire de la Commune de Bousse (travaux videoprotection) publié le 20/11/2025 

Communiqué états de répartition du droit de la chasse communale pour l'année 2025 (publié le 02/12/2025)

 Arrêté portant circulation interdite dans les 2 sens, route barrée et stationnement interdit dans la rue du Château pour travaux de voirie (publié le 05/12/2025)

Autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire le samedi 14 février 2026 à la salle des fêtes (publié le 06/01/2026) 

 Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public pour l'entrepôt du matériel nécessaire à l'installation d'une piscine au 5 rue du Jura (publié le 14/01/2026) 

Arrêté de prolongation de l'autorisation d'exploitation de la carrière de matériaux alluvionnaires sur le territoire des communes de Mondelange, Richemont et Bousse par la société Granulats Vicat (publié le 16/01/2026)

Arrêté de circulation - déviation piétons au 20 rue Auguste Renoir pour réparation conduite bouchée/cassée (publié le 21/01/2026)

Autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire le dimanche 26 avril 2026 à la salle des fêtes (publié le 29/01/2026) 

Arrêté portant autorisation de stationnement d'une benne à gravats au 2 rue Georges Brassens à partir du 4 février 2026 jusqu'à la fin des travaux (publié le 03/02/2026) 

Autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire le dimanche 8 mars 2026 à la salle des fêtes (publié le 06/02/2026) 

Accusé de réception de dossier complet valant décision d'autorisation d'exploiter prise par le Préfet de Région dans le cadre de la procédure d'autorisation préalable d'exploiter des terres sur la Commune de BOUSSE - COUTURIER Fabrice (publié le 06/02/2026)

Accusé de réception de dossier complet valant décision d'autorisation d'exploiter prise par le Préfet de Région dans le cadre de la procédure d'autorisation préalable d'exploiter des terres sur la Commune de BOUSSE - SCHMITT Jean-François (publié le 06/02/2026)

Communiqué réunion de la Commission de Contrôle de la liste électorale de Bousse (publié le 10/02/2026) 

Arrêté de circulation - Perturbation de la circulation et stationnement interdit au lotissement "Le Clos des Vignes" pour une extension de réseau à partir du 16 février 2026(publié le 10/02/2026) 

 

URBANISME

Décision de préemption rue des Ecoles (publié le 23/12/2025) 

Récépissé de dépôt de la déclaration préalable de SANCTORUM Ludovic (publié le 09/01/2026)

Récépissé de dépôt de la demande de permis de construire de VIRY Pascal (publié le 15/01/2026)

 Décision tacite d'opposition de la déclaration préalable de ROMANG Cyrille (publié le 21/01/2026)

Arrêté accordant la déclaration préalable à Monsieur BLAISE Anthony (publié le 22/01/2026)

Arrêté accordant la déclaration préalable à la Commune de Bousse (publié le 22/01/2026)

Arrêté accordant la délaration préalable à Monsieur MORIN Christian (publié le 22/01/2026)

Récépissé de dépôt de la déclaration préalable de FALVO Philippe (publié le 23/01/2026)

Récépissé de dépôt de la déclaration préalable de COPPOLA Mario (publié le 29/01/2026)

Récépissé de dépôt de la déclaration préalable de LEPAUL-WAVRIN Carine (publié le 29/01/2026)

Récépissé de dépôt de la déclaration préalable de WOLFFER Christian (publié le 02/02/2026) 

Récépissé de dépôt de la déclaration préalable de LEPAUL-WAVRIN Carine (publié le 05/02/2026)

Récépissé de dépôt de la déclaration préalable de HARY Fernand (publié le 09/02/2026)

Récépissé de dépôt de la déclaration préalable de WAGNER Olivier (publié le 09/02/2026)

DECISIONS

 

 ANNEE 2026 (les documents sont publiés pour une durée de 2 mois)

20260123_01 Décision relative à la signature d'une convention pour l'organisation d'un spectacle le 12 avril 2026 (publiée le 27/01/2026)

20260122_02 Décision portant l'entretien des terrains de football 2026 (publiée le 26/01/2026)

 20260122_01 Décision portant demande de subvention au Département pour l'organisation du salon du livre 2026 (publiée le 26/01/2026)

 

ANNEE 2025 (les documents sont publiés pour une durée de 2 mois)

20251212_01 Décision portant demande de subvention DETR pour les travaux de mise aux normes et réaménagement des espaces communs du gymnase à BOUSSE (publiée le12/12/2025)

20251210_01 Décision portant signature d'une convention avec l'association Théatre Nihilo Nihil pour l'organisation d'un apéro littéraire (publiée le12/12/2025)