Conseil Municipal
Le Conseil Municipal s'est réuni en Mairie de Bousse le 11 avril 2012 à 19h
Objet de la séance :
1) Nomination du secrétaire de séance.
2) Approbation du compte-rendu de la réunion du 27 février 2012.
3) Révision des tarifs des différentes recettes communales.
4) Attribution de subventions :
Þ aux associations sportives et culturelles de la commune,
Þ au Centre Communal d’Action Sociale,
Þ au Fonds Départemental d’Aide aux Jeunes en difficulté (FDAJ),
Þ à la Mairie de Trémery pour la manifestation « Une rose, Un espoir ».
5) Vote du taux des 3 taxes communales.
6) Budget primitif de l’exercice 2012.
7) Intégration de la commune de Rurange-Les-Thionville dans la Police Municipale Intercommunale : modification de la convention.
8) Réalisation d’un tourne-à-gauche sur la RD1 pour l’accès au lotissement « Le Clos des Vignes » :
Þ autorisation d’effectuer les travaux,
Þ choix du maître d’œuvre.
9) Choix du maître d’œuvre pour l’extension du dojo de la salle polyvalente « Georges Brassens ».
10) Vente d’un terrain communal à la Société NEXITY FONCIER CONSEIL pour la réalisation d’un bassin de rétention au lotissement « Le Clos des Vignes ».
11) Dissolution du Syndicat Intercommunal de l’Implantation de l’IUT de l’agglomération Thionvilloise.
Divers et informations
Photos et textes © Mairie de Bousse
